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Importation d'un California d'Allemagne : Différence entre versions

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Vous voulez acquérir un T4 California Coach en Allemagne, c'est bien ! Mais sachez que vous vous embarquez dans des démarches longues, contraignantes et couteuses...
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Si malgré tout vous voulez vous lancer dans "l'aventure" alors lisez ce qui suit attentivement.
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== Ce dont vous avez besoin : ==
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*Des sous, ça semble évident, mais une marge supplémentaire (1000 € n'est pas un luxe) est nécessaire pour tous les frais administratifs et annexes
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*Du temps, beaucoup de temps, la démarche s'étend sur 2 mois environ (donc n'achetez pas votre Calif' en juin pour partir avec en juillet/aout).
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*Du sang froid et de la patience: en effet, l'administration n'étant pas un exemple de rapidité, vous y serez donc confronté et parfois à la mauvaise volonté de celle-ci.
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*Savoir parler allemand ou par défaut anglais.
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== La recherche. ==
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La meilleure solution reste l'internet, de nombreux sites de petites annonces de particuliers et professionnels sont disponible en ligne, les plus connus étant [http://suchen.mobile.de/fahrzeuge/search.html?scopeId=MH&isSearchRequest=true&sortOption.sortBy=price.consumerGrossEuro&makeModelVariant1.makeId=25200&makeModelVariant1.modelDescription=California&minConstructionYear=1991 mobile.de] et [http://www.autoscout24.de/List.aspx?vis=1&make=74&model=18575&fregfrom=01%2f01%2f1991+00%3a00%3a00&pricefrom=1000&cy=D&page=1&maxresults=500&results=20&um=True&sort=price&zipc=D autoscout.de], mais il y en a plein d'autres.
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Vous faites donc une recherche en fonction de vos critères (prix, année, moteur, équipements, localisation...)
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Lorsque vous avez sélectionné 3 ou 4 véhicules correspondant à vos critères, contactez les vendeurs pour prendre RDV pour un essai.
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Mes conseils :
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*Eviter le mail pour contacter le vendeur le première fois. En effet ils reçoivent environ 20 mails par jour d'acquéreurs français potentiels, et ils ne répondent donc pas. Préférez le contact téléphonique en allemand (c'est le moment d'utiliser ce que vous avez appris au collège) ou en anglais (la plupart d'entre eux parlent anglais)
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*L'Allemagne étant un pays très étendu, plus vous vous éloignez de la frontière et plus les frais de transport/déplacement  augmentent. En revanche, on constate que les meilleures affaires se trouvent souvent plus dans le centre du pays. Par expérience, je déconseille d'acheter à la frontière, car d'une part les prix sont très proches des prix affichés en France, et d'autre part il existe bon nombre de marchands peu scrupuleux profitant des "pigeons français". A vous donc de trouver la juste mesure.
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== Vous avez trouvé votre Calif',  que faire avant d'aller le chercher ? ==
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Ca y est, vous avez effectué un premier voyage et vous avez trouvé votre bonheur: vous avez versé un acompte, en échange d'un reçu accompagné de toutes les caractéristiques du véhicule (n° de série, d'immatriculation), les coordonnées bancaires du vendeur, et avez également fixé une date pour venir chercher l'engin. Cela vous laisse ainsi le temps d'aller à la banque pour y effectuer un virement international du montant de l'acquisition. Personnellement, je préfère le virement au paiement liquide; en effet vous allez sans doute devoir revenir chercher votre T4 en train, démarche pas toujours très rassurante avec des sous plein les poches.
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Puisque vous connaissez maintenant le n° de série, vous pouvez avant même d'avoir le véhicule en votre possession, requérir auprès de VW France votre dossier de demande de certificat de conformité, de la sorte vous pourrez le remplir et l'envoyer dès que vous serez en possession du Calif'.
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'''<span style="color:#FF0000;">Profitez aussi de ce laps de temps pour faire le tour des assurances et faire des devis.</span>'''
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== Le rapatriement en France. ==
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Votre virement est arrivé sur le compte du vendeur au bout de quelques jours, vous pouvez dès à présent effectuer votre deuxième voyage pour aller le chercher.
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'''Votre vendeur doit vous fournir les éléments suivants:'''
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*Le Fahrzeugbrief (la carte grise allemande).
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*L'Abmeldebescheinigung (l'attestation de désimmatriculation du véhicule).
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*Un certificat de cession (pour être tranquille, faite remplir un exemplaire en français et un en allemand, car il y a le prix de vente noté dessus).
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*Une facture ou, dans le cas d'un achat chez un particulier, un certificat de cession allemand sur lequel apparait le prix de vente.
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*Le carnet d'entretien (si vous avez les factures de réparations, c'est un plus).
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*Le double des clés.
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*Un café ou une bière à consommer avec modération.
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'''L'immatriculation temporaire''' 
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Les allemands sont propriétaires de leurs plaques, donc pour rouler vers la France en toute légalité, vous serez dans l'obligation d'acheter des plaques de transit et une assurance associée. Si vous avez effectué votre achat auprès d'un garage, c'est lui qui s'occupera de toutes ces formalités, mais dans le cas contraire, il faudra tout faire vous-même. Et là, plus question de parler anglais: c'est en allemand ou rien (à la préfecture, ce sont des fonctionnaires...allemands). Personnellement, je me suis fait accompagner du vendeur super sympa pour m'aider dans cette démarche.
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*L'assurance: elle est en vente à l'ADAC (automobiles club allemand) pour 80 € environ pour 15 jours. Prenez tout de même en compte que l'assurance achetée auprès de l'ADAC est une simple assurance responsabilité civile, je vous conseille donc d'assurer votre Calif' chez votre assureur habituel pour plus de tranquillité.
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*Les plaques de transit ou plaques export: elles sont blanches avec un bandeau rouge à droite, et vous sont délivrées sur présentation du certificat de cession, de l'Abmeldebscheininung, et de l'attestation d'assurance provisoire achetée à l'ADAC (c'est pour ça qu'il faut le faire en premier). Le cout est de 60 € environ pour les papiers en règle et la gravure des plaques.
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Et voilà! Vous avez enfin votre Calif' ainsi que tous les documents pour rentrer en France en toute légalité, bonne route.
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== L'homologation. ==
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Ca y est, vous êtes arrivé chez vous avec votre joli Calif', vous êtes content, vous pensez que le plus dur est fait...et bien vous vous trompez!
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'''<span style="color:#FF0000;">Si votre Calif' est immatriculé à partir du 1er septembre 1999 , que vous avez pu obtenir le</span> [[Certificat de Conformité Européen]] <span style="color:#FF0000;">délivré par le siège de VW à Wolfsburg et un quittus fiscal au trésor public grâce à la facture d'achat vous pourrez alors vous présenter à la préfecture sans trop de difficultés pour obtenir votre CG définitive.</span>'''
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Dans le cas contraire, vous allez être dans l'obligation de procéder à différentes démarches auprès de la DRIRE et de VW France. Et c'est parti pour au moins deux mois de galères administratives!
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'''Le dossier DRIRE'''
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Votre California est réceptionné en France sous le genre VASP, votre véhicule n'étant pas un VP vous devez donc le faire réceptionner à titre isolé.
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Pour obtenir votre convocation à la DRIRE, vous devrez fournir tous les documents ci-dessous, voici comment vous les procurer.
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'''Le quitus fiscal'''
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C'est le premier document qu'il faut aller chercher au centre des impôts, sur simple présentation de la carte grise allemande, du certificat de cession et de la facture (ou du certificat de cession sur lequel est précisé le prix de vente). Ce document est gratuit (c'est bien le seul) et on l'obtient en 5 minutes (c'est le seul aussi)...
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'''La pesée'''
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Pour votre dossier DRIRE, vous aurez besoin des tickets de pesée pour l'essieu avant, l'essieu arrière ainsi que le poids total. Renseignez-vous auprès des sociétés de transport.
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'''VW France attestation de conformité'''
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Vous avez en principe, bien avant le rapatriement du véhicule, demandé votre dossier par téléphone en y précisant son n° de série. Vous le remplissez et envoyez les documents exigés, accompagné d'un chèque de 112 €, évidemment.
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Vous recevrez sous 15 jours environ, une attestation partielle en raison de la non-conformité avec le modèle français au niveau de l'installation gaz et aérations.
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'''Le contrôle technique'''
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Si  votre Calif' a plus de 4 ans, vous devrez de plus le présenter au Contrôle Technique français, et cela même si le TüV (l'équivalent allemand du CT) est encore valide. Coût: 60 €.
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'''La visite VERITAS'''
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La DRIRE exigera encore une attestation de conformité aux normes françaises relatives aux aménagements des véhicules de loisir, et seul le Bureau Veritas est habilité à vous délivrer ce document. Malheureusement, cela impliquera que vous devrez procéder à des modifications sur votre Calif' pour être en accord avec les normes françaises.
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Il va donc vous falloir:
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*Modifier l'installation gaz en 30 millibars, car elle est conçue en 50 millibars en Allemagne.
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*Percer la porte coulissante pour y mettre une aération basse.
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Une fois tout ceci fait dans les règles, vous obtiendrez alors votre attestation Veritas...en échange de 240 €
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'''La convocation pour la visite de conformité DRIRE'''
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Là, finalement, le contrôleur va alors vérifier que votre véhicule est en tout points conforme à la fiche descriptive du constructeur. Si tout est bon, vous recevrez sous quelques jours le rapport de visite.
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== La préfecture. ==
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Vous avez finalement reçu votre dossier DRIRE, signé et accompagné de la fiche d'identification de votre véhicule. Vous pouvez dès à présent vous rendre à la préfecture avec les éléments suivants:
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*La demande d'immatriculation dûment remplie.
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*Les documents que vous a envoyé la DRIRE.
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*Le Fahrzeugbrief accompagné de l'Abmeldebescheinigung.
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*Le CT si votre Calif' a plus de 4 ans.
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*Une pièce d'identité.
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*Un justificatif de domicile (facture tél ou EDF).
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*Les certificats de cession français et allemand
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Contre un gros chèque équivalent au montant des chevaux fiscaux de votre véhicule, vous repartez enfin avec votre Carte Grise et votre immatriculation.
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== Résumé des frais engagés et délais d'obtention des documents : ==
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*Les frais de téléphone vers l'étranger: 30 €.
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*Les frais de virement: variables selon les banques, dans mon cas, pour une somme supérieure à 12000 €, cela signifia 28 € de frais.
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*Plaques de transit et assurance: 140 €, immédiat pendant les heures d'ouverture.
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*Frais de transport pour deux voyages: 160 €.
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*Le quitus fiscal: gratuit, immédiat.
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*Demande d'homologation auprès de VW France: 112 €, une semaine d'attente avant de recevoir le dossier, puis encore 15 jours pour obtenir l'attestation de conformité partielle.
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*La  visite VERITAS: 240 €, 15 jours d'attente avant d'obtenir le rendez-vous, l'attestation étant ensuite délivrée le jour de la visite.
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*La Convocation à la DRIRE: 87 €, au minimum un mois d'attente avant convocation, et ce à partir du dépôt du dossier complet.
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*Le Contrôle Technique: 60 €
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*La Carte Grise: 320 €, mais ça de toutes façons, cela se paie même pour un Calif' acheté en France.
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'''Voilà, tout est dit: comme vous le voyez, les frais ne sont pas négligeables et les démarches plutôt longues. Mais si l'idée vous séduit toujours, lancez-vous, vous savez maintenant à quoi vous attendre.'''
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Article rédigé par Julien
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Version du 1 décembre 2011 à 22:54

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